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Marques déposées par la société EARL Patrick DUMAS
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Domaine BARON-SITTON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine BARON-SITTON
EARL Patrick DUMAS

Numéro de dépôt :
3044414
Date de dépôt :
28/07/2000
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/07/2010

Présentation de la marque Domaine BARON-SITTON

Déposée le 28 juillet 2000 par la société EARL Patrick DUMAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Domaine BARON-SITTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-36 du 8 septembre 2000.

Le déposant est la société EARL Patrick DUMAS domicilié(e) BARON, 33540 SAINT-LAURENT-DU-BOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 201 035 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL Patrick DUMAS - France.

La marque Domaine BARON-SITTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3044414.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine BARON-SITTON est expirée depuis le 28 juillet 2010.

EARL Patrick DUMAS a également déposé les autres marques suivantes : Château MANDEGORE , CHATEAU DES ROCHES , CALECHE


EARL Patrick DUMAS - BARON, 33540 SAINT-LAURENT-DU-BOIS - France - SIREN 334201035


EARL Patrick DUMAS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-01

Publication - Publication le 8 sept. 2000 au BOPI 2000-36

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant del'exploitation exactement dénommée Domaine baron-sitton.